Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRONCHOLACTOL
SORIN-MAXIM S.A.

Numéro de dépôt :
97668298
Date de dépôt :
10/03/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2007

Présentation de la marque BRONCHOLACTOL

Déposée le 10 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SORIN-MAXIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRONCHOLACTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SORIN-MAXIM domicilié(e) Rue Claude Bernard, 12700 Capdenac - France et immatriculée sous le numéro RCS 006 380 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque BRONCHOLACTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRONCHOLACTOL est expirée depuis le 10 mars 2007.

SORIN-MAXIM a également déposé les autres marques suivantes : BROMOCODYL


SORIN-MAXIM S.A. - Rue Claude Bernard, 12700 Capdenac - France - SIREN 006380042


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Inscription le 5 septembre 1997 - Gage constitué n°243036 - Publication au BOPI 1997-09-05

Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240613 - Publication au BOPI 1997-07-28

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Produits pharmaceutiques, sirops contre la toux à usage pharmaceutique